Marque expirée - Marque en non vigueur

MOSCATO BAMBINO
CLOVIS LESIEUTRE SA

Numéro de dépôt :
3602043
Date de dépôt :
01/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2018
MOSCATO BAMBINO de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque MOSCATO BAMBINO

Déposée le 1 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSCATO BAMBINO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 ET 5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 ET 5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSCATO BAMBINO est expirée depuis le 1 octobre 2018.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE SA - 3 ET 5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France - SIREN 354500332


CLOVIS LESIEUTRE - 3 ET 5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Vins.