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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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MOISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOISE
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3093819
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
28/03/2021

Présentation de la marque MOISE

Déposée le 28 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « MOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3-5 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CLOVIS LESIEUTRE DISTILLERIE LE PHENIX domicilié(e) 3-5 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France.

La marque MOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOISE est expirée depuis le 28 mars 2021.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3-5 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


SA CLOVIS LESIEUTRE DISTILLERIE LE PHENIX - 3-5 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 22 février 2011 n°2463682 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-22

Boissons alcoolisées. Vins et champagnes cacher (à l'exception des bières).