Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE),
la marque française « MARQUIS DE TAIBE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3-5 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3-5 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3-5 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332
SA CLOVIS LESIEUTRE - 3-5 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2160960 - Publication au BOPI 2000-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2010 n°2426781 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04
Bière, ale, porter, Eaux minérales et eaux gazeuses, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins spiritueux et liqueurs
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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