LES REMPARTS DE BEL AIR

CLOVIS LESIEUTRE, SA

Présentation de la marque LES REMPARTS DE BEL AIR

Déposée le 9 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES REMPARTS DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CLOVIS LESIEUTRE, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France.

La marque LES REMPARTS DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES REMPARTS DE BEL AIR arrivera à expiration en date du 9 juillet 2027.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB