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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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LES HAUTS DU CHANTRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DU CHANTRE
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
4076660
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES HAUTS DU CHANTRE de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque LES HAUTS DU CHANTRE

Déposée le 13 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES HAUTS DU CHANTRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, B.P. 276 - 42301 - ROANNE CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, B.P. 276 - 42301 - ROANNE CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS, B.P. 276 - 42301 - ROANNE CEDEX 1 - France


CLOVIS LESIEUTRE, M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS, B.P. 276 - 42301 - ROANNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°640078 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.