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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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LES ALSACIENS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ALSACIENS
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3624825
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2029
LES ALSACIENS de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque LES ALSACIENS

Déposée le 23 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ALSACIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France.

La marque LES ALSACIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ALSACIENS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2019 n°2704350 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-25

Vin d appellation d origine controlée comportant le terme ALSACE.