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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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LE RUBIS DU SUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE RUBIS DU SUD
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3286101
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
GTC ROANNE
Date d'expiration :
05/04/2024
LE RUBIS DU SUD de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque LE RUBIS DU SUD

Déposée le 5 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ROANNE), la marque française « LE RUBIS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3-5 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France.

La marque LE RUBIS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE RUBIS DU SUD est expirée depuis le 5 avril 2024.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


SA CLOVIS LESIEUTRE - 3-5 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2014 n°2553455 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-13

Boissons alcoolisées à l'exception des bières.