Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAMOUNIA
CLOVIS LESIEUTRE SA

Numéro de dépôt :
3467115
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
GTC ROANNE
Date d'expiration :
29/11/2016
LA MAMOUNIA de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque LA MAMOUNIA

Déposée le 29 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ROANNE), la marque française « LA MAMOUNIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3-5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3-5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAMOUNIA est expirée depuis le 29 novembre 2016.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE SA - 3-5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France - SIREN 354500332


CLOVIS LESIEUTRE - 3-5 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.