Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
/
KING DAVID
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KING DAVID
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
1758458
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
05/04/2031

Présentation de la marque KING DAVID

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « KING DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France.

La marque KING DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KING DAVID arrivera à expiration en date du 5 avril 2031.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France - SIREN 354500332


CLOVIS LESIEUTRE, M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2000 n°2186988 - Publication au BOPI 2000-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2010 n°2455753 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-22

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2020 n°2765300 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24

Vins spiritueux liqueurs.