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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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JERUSALEM MOUNTAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JERUSALEM MOUNTAIN
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3886726
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/01/2022
JERUSALEM MOUNTAIN de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque JERUSALEM MOUNTAIN

Déposée le 6 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JERUSALEM MOUNTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE, M. GEORGES TAIEB domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France.

La marque JERUSALEM MOUNTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JERUSALEM MOUNTAIN est expirée depuis le 6 janvier 2022.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


CLOVIS LESIEUTRE, M. GEORGES TAIEB - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.