Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECLAT DE DIAMANT
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3662618
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2029
ECLAT DE DIAMANT de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque ECLAT DE DIAMANT

Déposée le 6 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLAT DE DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France.

La marque ECLAT DE DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECLAT DE DIAMANT arrivera à expiration en date du 6 juillet 2029.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , RABBI JACOB , LES REMPARTS DE BEL AIR


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 10 novembre 2009 - Retrait partiel n°509675 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719349 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-27

Vins à savoir vins de pays d'OC.