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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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DUCHESSE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUCHESSE DE FRANCE
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
98721272
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2028

Présentation de la marque DUCHESSE DE FRANCE

Déposée le 25 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCHESSE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CLOVIS LESIEUTRE, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France.

La marque DUCHESSE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCHESSE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 25 février 2028.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


SA CLOVIS LESIEUTRE, M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2008 n°2361177 - Publication au BOPI 2008-01-18

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2018 n°2668598 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-11

Vins - spiritueux viande- poissons - volaille -_fruits et légumes conservés séchés et cuits-plats préparés à base de légumes-viande poissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.