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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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DIANE DE VERNAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIANE DE VERNAY
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3874522
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/11/2021
DIANE DE VERNAY de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque DIANE DE VERNAY

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DIANE DE VERNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 et 5 Rue des Artisans, BP 276 - 42301 - ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 et 5 Rue des Artisans, BP 276 - 42301 - ROANNE - France.

La marque DIANE DE VERNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIANE DE VERNAY est expirée depuis le 17 novembre 2021.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 et 5 Rue des Artisans, BP 276 - 42301 - ROANNE - France


CLOVIS LESIEUTRE - 3 et 5 Rue des Artisans, BP 276 - 42301 - ROANNE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.