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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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DIAMANT GRIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAMANT GRIS
CLOVIS LESIEUTRE SA

Numéro de dépôt :
3641896
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIAMANT GRIS de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque DIAMANT GRIS

Déposée le 3 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAMANT GRIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE SA - 3 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France - SIREN 354500332


CLOVIS LESIEUTRE - 3 RUE DES ARTISANS,42300 ROANNE - 42300 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Inscription le 8 septembre 2009 - Retrait partiel n°505881 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Inscription le 3 février 2010 - Rejet total n°515221 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.