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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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DAVID CITADELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAVID CITADELLE
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3566371
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2028
DAVID CITADELLE de CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque DAVID CITADELLE

Déposée le 31 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAVID CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-19 du 9 mai 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France.

La marque DAVID CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3566371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAVID CITADELLE arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS, BP 276 - 42300 - ROANNE - France


Inscription le 16 octobre 2008 - retrait partiel n°483231 - Publication au BOPI 2008-10-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2018 n°2677417 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-29

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