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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE
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COMTE DE TEBAULT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE DE TEBAULT
CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
1623667
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
19/10/2030

Présentation de la marque COMTE DE TEBAULT

Déposée le 19 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « COMTE DE TEBAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOVIS LESIEUTRE, SA, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France.

La marque COMTE DE TEBAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMTE DE TEBAULT arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : HAG SAMEAH , MUSCATINO , ROYAL ANIS , LE VIEUX CHANTRE , PAVILLON DE LA ROTONDE , PASTIDAN'S , PHENIX , LA MAMOUNIA , ECLAT DE DIAMANT , RABBI JACOB


CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France - SIREN 354500332


CLOVIS LESIEUTRE, SA, M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE - France


Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413337 - Publication au BOPI 2005-06-06

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182457 - Publication au BOPI 2000-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2010 n°2449853 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-03

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2020 n°2762476 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-19

Vins, spiritueux, liqueurs biere, ale, porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres preparation pour faire des boissons sans alcool Et particuliérement le Champagne

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.