Déposée le 2 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clovis Fideliter
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clovis Fideliter domicilié(e) 11 rue Cluseret - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 348 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VEDRINES Isabelle domicilié(e) 51 rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS-1E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CLOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOVIS arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.
Clovis Fideliter a également déposé les autres marques suivantes : FIDELITER
Clovis Fideliter, SARL - 11 rue Cluseret - 92150 - SURESNES - France - SIREN 505348920
Mme VEDRINES Isabelle - 51 rue Etienne Marcel - 75001 - PARIS-1E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Revues d'actualité ; catalogues ; annuaires ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier, carton ; photographies ; reproductions graphiques ; articles de papeterie ; enseignes en papier ou en carton ;
Services de publicité ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; courrier publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins publicitaires ou promotionnelles ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de vente au détail de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo), bases de données électroniques, produits de l'imprimerie, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications, ouvrages ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ;
Services d'édition et de publication de catalogues sur tous supports y compris électroniques ; production de films, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de loisirs ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; informations et conseils en matière de formation ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs (divertissement) ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services d'organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement).
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