Déposée le 18 mars 1980 par CLOVER MANUFACTURING COMPANY LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CLOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CLOVER MANUFACTURING COMPANY LTD., domicilié(e) de nationalité japonaise, No. 15-5, Nakamichi 3-chome, Higashinari-ku, OSAKA (Japon). - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT. - France.
La marque CLOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLOVER est expirée depuis le 18 mars 1990.
CLOVER MANUFACTURING COMPANY LTD. - de nationalité japonaise, No. 15-5, Nakamichi 3-chome, Higashinari-ku, OSAKA (Japon). - Japon
S.A. FEDIT-LORIOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041
Crochets, aiguilles à coudre, à repriser, à broder et à tricoter, épingles, pelotes à épingles et à aiguilles, dés à coudre, boutons, boutons-pression, crochets et oeillets, épingles de sreté, passelacets, enfile-aiguilles, applications, roulettes à patrons, ciseaux, ciseaux de tailleur, couteaux à découdre, brucelles de couturière, poincons, outils et instruments à main pour la couture, tambours à broder, navettes à frivolités, bobines et navettes de machines à coudre, bobines de fils pour métier à tisser, dentelles et broderies, rubans et lacets.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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