Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOVER
CLOVER MANUFACTURING COMPANY LIMITED société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1531494
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2019
CLOVER de CLOVER MANUFACTURING COMPANY LIMITED

Présentation de la marque CLOVER

Déposée le 17 mai 1989 par la société étrangère CLOVER MANUFACTURING COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOVER »

Le déposant est la société étrangère CLOVER MANUFACTURING COMPANY LIMITED domicilié(e) No. 15-5, Nakamichi, 3-chome, Higashinari-ku OSAKA,Japon (dossier no 2398722) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2398722) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOVER est expirée depuis le 17 mai 2019.

CLOVER MANUFACTURING COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CLOVER , CLOVER


CLOVER MANUFACTURING COMPANY LIMITED société de droit japonais - No. 15-5, Nakamichi, 3-chome, Higashinari-ku OSAKA,Japon (dossier no 2398722) - Japon


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2398722) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398722 - Publication au BOPI 2009-02-18

Renouvellement sans limitation n°2138019 - Publication au BOPI 1999-21

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Bobines, canettes et navettes de machines à coudre, boîtiers de canettes, boîtes à canettes, courroies en caoutchouc pour moteur de machines à coudre, aiguilles de machines à coudre, attaches, parties constitutives et pièces détachées de machines à coudre y compris pieds de biche et guide-points, ciseaux, ciseaux à piles, cisailles, ouvre-lettres, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, couteaux à découdre, roulettes à patrons;outils et instruments à main pour la couture;crochets, aiguilles à tricoter y compris en matière plastique, métal et bambou, aiguilles à tricoter à cordon flexible, aiguilles à tricoler circulaires, ramasse-mailles, aiguilles, tiges à crochet enclanché, poinÇons, poinÇons à broderie, aiguilles-poinÇons, aiguilles à tapisserie, aiguilles pour perles, aiguilles à coudre et à repriser, aiguilles pour travaux à la main, aiguilles à broder, enfile-aiguilles, aiguilles à enfilage facile, aiguilles pour rembourrage, aiguilles pour tapis, aiguilles pour matelas, aiguilles pour couettes ou couvre-pieds épais, aiguilles pour cuir, aiguilles pour ouvrages notamment pour la fabrication de poupées et de jouets rembourrés, aiguilles de tapisserie, épingles de sûreté;pelotes à épingles, passe-lacets, dés à coudre,calibres de points de couture, mètres en ruban, échelles, règles graduées et équerres réductrices pour couturières, jauges pour mesurer le diamètre des aiguilles à tricoter jauges pour couture et tricot, compteurs pour le comptage de points ou de rangs de tricot loupes pour broderie, tricots et autres ouvrages manuels, papier carbone et calques pour tailleurs et couturières, crayons à marquer pour couturières, craies de tailleur, carrés pour tailleurs, rubans adhésifs, alènes et ciseaux de tailleurs, pinces à fils, coupe-fils lames coupantes, pinces pour dispositif de fixation par pression, dispositif d'aspersion à usage domestique, lames pour boutonnières, poinÇon à oeillets, outil pour découdre, navettes à frivolités, tambours et cadres à broder, dentelles et broderies, applications, carnets pour croquis, esquisses, dessins pour couturières, tailleurs ou autres, adhésifs pour ouvrages manuels applicables à la fabrication de fleurs artificielles, poupées, jouets rembourrés, articles en cuir, canevas pour la fabrication de tapis, canevas imprimés pour tapisserie, décalcomanies à appliquer à chaud notamment pour tissus et vêtements, outils traceurs du type à bille sans encre notamment pour couturières et tailleurs, rubans et galons,boutons, boutons-pression, agrafes et oeillets, épingles, fleurs artificielles crochets à fermeture, instruments pour dentelle au filet, instruments pour dentelle aux fuseaux, métiers en épingle à cheveux pour dentelle au crochet, métiers en marguerite boîtes et récipients pour aiguilles à tricoter et/ou crochets du type étui, bourse, de type pliant ou à fermeture à glissière, boîtes et paniers à couture, pelotes de poignet, pelotes à aiguilles et à épingles, protège-pointe en caoutchouc pour aiguilles à tricoter, bobines à tricoter, bobines de fils pour métiers à tisser, dispositifs de mise en atttente des mailles pour torsades et du type épingle de sûreté, anneaux de marquage pour tricot, instruments pour la fabrication de pompons, crochets pour retourner les cordons, instruments pour préparer des rubans en biais, patrons y compris patrons pour patchwork, spatules à tracer planches pour macramé, planches pour travaux d'aiguille, pinces pour couturières, pinces à ourlets, patrons pour former des arrondis de poches, manches de kimonos et analogues épingles pour ouvrages de macramé, fuseaux pour ouvrages de dentelle, épingles à tête épingles de couturière, instruments de repérage de coutures pour tailleurs,appliques à coudre ou à fixer à chaud, rubans élastiques ou non, tresses élastiques ou non, dispositif de fixation du type en ruban tissé, rubans pour coutures et ourlets;machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres;accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;outils et instruments à main entraînés manuellement coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;meubles, glaces (miroirs), cadres produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lit et de table;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].