Marque expirée - Marque en non vigueur

RED ROSE LA ROSE ROUGE
CLOVER LEAF SEAFOODS, L.P.

Numéro de dépôt :
1499228
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2018
RED ROSE LA ROSE ROUGE de CLOVER LEAF SEAFOODS

Présentation de la marque RED ROSE LA ROSE ROUGE

Déposée le 21 novembre 1988 par CLOVER LEAF SEAFOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RED ROSE LA ROSE ROUGE »

Le déposant est CLOVER LEAF SEAFOODS, L.P. domicilié(e) 80 Triverton Court, Suite 201 MARKHAM,Canada (dossier no 2387184) - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2387184) - 01210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RED ROSE LA ROSE ROUGE est expirée depuis le 21 novembre 2018.

CLOVER LEAF SEAFOODS a également déposé les autres marques suivantes : CLOVER LEAF


CLOVER LEAF SEAFOODS, L.P. - 80 Triverton Court, Suite 201 MARKHAM,Canada (dossier no 2387184) - Canada


Cabinet Michel MOINAS - 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2387184) - 01210 - France


Renouvellement sans limitation n°2130618 - Publication au BOPI 1998-52

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2008 n°2387184 - Publication au BOPI 2008-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmissiontotale de propriété n°436706 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436704 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436705 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 3 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303019 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506680 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Tous produits destinés à l'alimentation humaine, frais, réfrigérés, congelés, surgelés, salés, fumés, séchés, lyophilisés ou en conserve.