CLOVER ELETRONICA LTDA, Société de droit Brésilien
Numéro de dépôt :
1566488
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2009
Présentation de la marque STERILAIR
Déposée le 21 décembre 1989 par la société étrangère CLOVER ELETRONICA LTDA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STERILAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CLOVER ELETRONICA LTDA domicilié(e) Rua Mosela, 1329-Fundos-CEP 25600-PETROPOLIS, RIO DE JANEIRO BRESIL - Brésil.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet HARLE PHELIP - France.
La marque STERILAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STERILAIR est expirée depuis le 21 décembre 2009.
CLOVER ELETRONICA LTDA, Société de droit Brésilien - Rua Mosela, 1329-Fundos-CEP 25600-PETROPOLIS, RIO DE JANEIRO BRESIL - Brésil
le Cabinet HARLE PHELIP - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Demande de renouvellement le 1 décembre 1999 n°2158344 - Publication au BOPI 1999-12-01
Appareils et installations électriques et électroniques, en particulier stérilisateurs et humidificateurs d'air pour usages domestiques, récipients d'atmosphères stérilisés pour usage industriel
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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