Déposée par voie électronique le 5 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOVER DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLOVER DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOVER DEVELOPPEMENT domicilié(e) 8 avenue Roger Lapébie ZI Chanteloiseau 33140 VILLENAVE D ORNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOVER DEVELOPPEMENT domicilié(e) 8 avenue Roger Lapébie ZI Chanteloiseau 33140 VILLENAVE D ORNON - France.
La marque CLOVER DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794903.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOVER DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 5 janvier 2021.
CLOVER DEVELOPPEMENT, SARL - 8 avenue Roger Lapébie ZI Chanteloiseau 33140 VILLENAVE D ORNON - France
CLOVER DEVELOPPEMENT - 8 avenue Roger Lapébie ZI Chanteloiseau 33140 VILLENAVE D ORNON - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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