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Marques déposées par monsieur Cloux Franck
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HELIOLIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HELIOLIS
M. Cloux Franck

Numéro de dépôt :
3752899
Date de dépôt :
11/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2030
HELIOLIS de Cloux Franck

Présentation de la marque HELIOLIS

Déposée le 11 juillet 2010 par monsieur Cloux Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est monsieur Cloux Franck domicilié(e) 2 route de Melun, 77930 Cély - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Cloux Franck domicilié(e) 2 route de Melun, 77930 Cély - France.

La marque HELIOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 37 39 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELIOLIS arrivera à expiration en date du 11 juillet 2030.


M. Cloux Franck - 2 route de Melun, 77930 Cély - France


M. Cloux Franck - 2 route de Melun, 77930 Cély - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 23 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769034 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23

Renouvellement sans limitation le 12 août 2020 n°2756811 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-12

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.