Déposée le 11 juillet 2010 par monsieur Cloux Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HELIOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est monsieur Cloux Franck domicilié(e) 2 route de Melun,
77930 Cély - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Cloux Franck domicilié(e) 2 route de Melun,
77930 Cély - France.
La marque HELIOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELIOLIS arrivera à expiration en date du 11 juillet 2030.
M. Cloux Franck - 2 route de Melun,
77930 Cély - France
M. Cloux Franck - 2 route de Melun,
77930 Cély - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 23 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769034 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-23
Renouvellement sans limitation le 12 août 2020 n°2756811 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-12
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
Distribution des eaux ou d'énergie ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.
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