Déposée le 27 octobre 1992 par la société étrangère CLOUTH GUMMIWERKE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TYTONSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est la société étrangère CLOUTH GUMMIWERKE domicilié(e) D-5000 KOLN 60,Allemagne (dossier no 2229077) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2229077) - 75008 - France.
La marque TYTONSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TYTONSIT est expirée depuis le 27 octobre 2012.
CLOUTH GUMMIWERKE a également déposé les autres marques suivantes : TYTON
CLOUTH GUMMIWERKE, AG, Société de droit allemand - D-5000 KOLN 60,Allemagne (dossier no 2229077) - Allemagne
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2229077) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2002 n°2229077 - Publication au BOPI 2002-10-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09
Inscription le 29 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364691 - Publication au BOPI 2003-01-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39
Inscription le 16 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477241 - Publication au BOPI 2008-07-16
Inscription le 25 août 2008 - Changement d'adresse n°480208 - Publication au BOPI 2008-08-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580555 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08
-Garnitures en métal pour anneaux de joint. -Anneaux de joint en caoutchouc ou en matière plastique élastique avec garnitures en métal, en particulier pour assurer l'étanchéité des raccords de tuyaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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