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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLOUTERIE FRANCAISE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CLOUTERIE FRANCAISE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1149545
Date de dépôt :
03/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de CLOUTERIE FRANCAISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) CLOUTERIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLOUTERIE FRANCAISE domicilié(e) 251, RUE DE CRIMEE - 75019 - PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149545.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

CLOUTERIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : CLOVIS , (Marque figurative) , CF LA FRANCAISE , ADHECOR


CLOUTERIE FRANCAISE (S.A.) - 251, RUE DE CRIMEE - 75019 - PARIS. - France


Inscription - Changement d'adresse n°44908 - Publication au BOPI 1981-08

POCHETTE EMBALLAGE PRESENTOIR POUR METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES, ANCRES, ENCLUME, CLOCHES, MATERIAUX A BATIR LAMINES ET FONDUS, RAILS ET AUTRES MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIES FERREES, CHAINES (A L'EXCEPTION DES CHAINES MOTRICES POUR VEHICULES), CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES, SERRURERIE, TUYAUX METALLIQUES, COFFRES-FORTS ET CASSETTES, BILLES D'ACIER, FERS A CHEVAL, CLOUS ET VIS, AUTRES PRODUITS EN METAL (NON PRECIEUX) NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, MINERAIS.GUTTA-PERCHA, GOMME ELASTIQUE, BALATA ET SUCCEDANES, OBJETS FABRIQUES EN CES MATIERES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, FEUILLES, PLAQUES ET BAGUETTES DE MATIERES PLASTIQUES (PRODUITS SEMI-FINIS) MATIERES SERVANT A CALFEUTRER, A ETOUPER ET A ISOLER, AMIANTE, MICA ET LEURS PRODUITS, TUYAUX FLEXIBLES NON METALLIQUES. MEUBLES, GALCES, CADRES, ARTICLES (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES) EN BOIS, LIEGE, ROSEAU, JONC, OSIER, EN CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILLE, AMBRE, NACRE, ECUME DE MER, CELLULOID ET SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES OU EN MATIERES PLASTIQUES.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.