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Marques déposées par monsieur clouteau jacques
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escargoline
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

escargoline
M. clouteau jacques

Numéro de dépôt :
4043167
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2023
escargoline de clouteau jacques

Présentation de la marque escargoline

Déposée le 23 octobre 2013 par monsieur clouteau jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « escargoline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur clouteau jacques domicilié(e) lieudit Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. clouteau jacques domicilié(e) lieudit Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France.

La marque escargoline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque escargoline est expirée depuis le 23 octobre 2023.


M. clouteau jacques - lieudit Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France


M. clouteau jacques - lieudit Lissandre - 46230 - MONTDOUMERC - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles ; poussettes ;

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