Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIRABEL BRAND
Numéro de dépôt :
1117676
Date de dépôt :
27/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MIRABEL BRAND
Déposée le 27 décembre 1979 par CLOUSTON FOODS CANADA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MIRABEL BRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MIRABEL BRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLOUSTON FOODS CANADA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°31565 - Publication au BOPI 1980-029