Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE SUPREME
CLOUSTON FOODS CANADA LIMITED société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1485686
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1998

Présentation de la marque DELICE SUPREME

Déposée le 29 août 1988 par la société étrangère CLOUSTON FOODS CANADA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICE SUPREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CLOUSTON FOODS CANADA LIMITED domicilié(e) 9960 COTE DE LIESSE LACHINE QUEBEC (Canada H8T 1A1). - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque DELICE SUPREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE SUPREME est expirée depuis le 29 août 1998.

CLOUSTON FOODS CANADA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : OMNI , MIRABEL BRAND , SUPREME DELITE


CLOUSTON FOODS CANADA LIMITED société de droit canadien - 9960 COTE DE LIESSE LACHINE QUEBEC (Canada H8T 1A1). - Canada


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Poisson et fruits de mer.