Marque expirée - Marque en non vigueur
CHATEAU BOIS DAVID
Numéro de dépôt :
1410504
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
15/04/2017
Présentation de la marque CHATEAU BOIS DAVID
Déposée le 15 avril 1987 par CLOUSIT Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU BOIS DAVID »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BOIS DAVID est expirée depuis le 15 avril 2017.
CLOUSIT Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2343715 - Publication au BOPI 2007-06-13
Renouvellement sans limitation n°2088567 - Publication au BOPI 1997-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45