Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU BOIS DAVID
Numéro de dépôt :
1035553
Date de dépôt :
21/04/1977
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque CHATEAU BOIS DAVID
Déposée le 21 avril 1977 par monsieur CLOUSIT Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU BOIS DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BOIS DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU BOIS DAVID est expirée depuis le 21 avril 1987.
CLOUSIT Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029