Marque expirée - Marque en non vigueur

CD - Créatures Découverte
CLOUP Diffusion SARL, SARL

Numéro de dépôt :
99775119
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2019

Présentation de la marque CD - Créatures Découverte

Déposée le 15 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUP Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CD - Créatures Découverte »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUP Diffusion domicilié(e) No 28 Rue Maillot - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 271 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Cloup Diffusion, Philippe Cloup domicilié(e) 28 Rue Maillot - 81100 - CASTRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CD - Créatures Découverte est expirée depuis le 15 février 2019.


CLOUP Diffusion SARL, SARL - No 28 Rue Maillot - 81100 - CASTRES - France - SIREN 385271853


SARL Cloup Diffusion, Philippe Cloup - 28 Rue Maillot - 81100 - CASTRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398816 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-02-18

Tissus de bains Linge de maison Vêtements, chaussures, chapellerie Traitement de matériaux, chapellerie teinture de tissus ou vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.