Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVETTE CLOUET
CLOUET YVETTE

Numéro de dépôt :
3879011
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/12/2021
YVETTE CLOUET de CLOUET YVETTE

Présentation de la marque YVETTE CLOUET

Déposée le 5 décembre 2011 par la société CLOUET YVETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « YVETTE CLOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la société CLOUET YVETTE domicilié(e) 214, BD CHAVE - 13005 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 646 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOUET Yvette domicilié(e) 214, Bd Chave - 13005 - MARSEILLE - France.

La marque YVETTE CLOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVETTE CLOUET est expirée depuis le 5 décembre 2021.

CLOUET YVETTE a également déposé les autres marques suivantes : HABITER SON CORPS , SOURCEMENT , CHEMINEMENT


CLOUET YVETTE - 214, BD CHAVE - 13005 - MARSEILLE - France - SIREN 317646503


CLOUET Yvette - 214, Bd Chave - 13005 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

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