Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CLOUET Yvette
/
SOURCEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCEMENT
CLOUET Yvette

Numéro de dépôt :
92450006
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2002

Présentation de la marque SOURCEMENT

Déposée le 29 décembre 1992 par la société CLOUET Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOURCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société CLOUET Yvette domicilié(e) 214, Bd Chave, 13005 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 646 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOUET Yvette - France.

La marque SOURCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCEMENT est expirée depuis le 29 décembre 2002.

CLOUET Yvette a également déposé les autres marques suivantes : HABITER SON CORPS , YVETTE CLOUET , CHEMINEMENT


CLOUET Yvette - 214, Bd Chave, 13005 MARSEILLE - France - SIREN 317646503


CLOUET Yvette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Enseignement corporel, psychologique et spirituel ayant pour objectif l'épanouissement de la personne