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Marques déposées par CLOUET STANISLAS
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L'ARTISAN DES COURTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARTISAN DES COURTINES
CLOUET STANISLAS

Numéro de dépôt :
95592000
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2005

Présentation de la marque L'ARTISAN DES COURTINES

Déposée le 5 octobre 1995 par CLOUET STANISLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ARTISAN DES COURTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est CLOUET STANISLAS, domicilié(e) 25 RUE CURIE, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOUET STANISLAS - France.

La marque L'ARTISAN DES COURTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISAN DES COURTINES est expirée depuis le 5 octobre 2005.


CLOUET STANISLAS - 25 RUE CURIE, 44000 NANTES - France


CLOUET STANISLAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Couvertures de lit et de table Rideaux prêt à poser en tissus, housses de coussin, housses de chaise, housses de fauteuil, housse de canapé, linge de maison.Passementerie Tous les produits précités étant fabriqués par un artisan

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.