Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO MOTO PLUS
Mr CLOUET Pierre Philippe

Numéro de dépôt :
1249166
Date de dépôt :
26/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1993
AUTO MOTO PLUS de CLOUET Pierre Philippe

Présentation de la marque AUTO MOTO PLUS

Déposée le 26 octobre 1983 par monsieur CLOUET Pierre Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTO MOTO PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CLOUET Pierre Philippe domicilié(e) 162 Bis, rue du Général de gaulle, 94350 VILLIERS S/MARNE. - France.

La marque AUTO MOTO PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO MOTO PLUS est expirée depuis le 26 octobre 1993.


Mr CLOUET Pierre Philippe - 162 Bis, rue du Général de gaulle, 94350 VILLIERS S/MARNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Enseignement de la conduite des véhicules à moteur et du code de la route.