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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUET DANIEL
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"LE CHAUDRON DU CAUSSE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE CHAUDRON DU CAUSSE"
CLOUET DANIEL (SARL)

Numéro de dépôt :
1490941
Date de dépôt :
19/09/1988
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
19/09/1998

Présentation de la marque "LE CHAUDRON DU CAUSSE"

Déposée le 19 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUET DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « "LE CHAUDRON DU CAUSSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUET DANIEL domicilié(e) Livernon, 46320 ASSIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDEC - France.

La marque "LE CHAUDRON DU CAUSSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE CHAUDRON DU CAUSSE" est expirée depuis le 19 septembre 1998.


CLOUET DANIEL (SARL) - Livernon, 46320 ASSIER. - France


FIDEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Récipients pour la cuisine, viandes volaille et gibier, fruits et légumes conservés, conserves.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.