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Marques déposées par CLOUET Alain
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TOURNEE DU CHAT NOIR DE RODOLPHE SALIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURNEE DU CHAT NOIR DE RODOLPHE SALIS
CLOUET Alain

Numéro de dépôt :
3201485
Date de dépôt :
18/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2022
TOURNEE DU CHAT NOIR DE RODOLPHE SALIS de CLOUET Alain

Présentation de la marque TOURNEE DU CHAT NOIR DE RODOLPHE SALIS

Déposée le 18 décembre 2002 par CLOUET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOURNEE DU CHAT NOIR DE RODOLPHE SALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est CLOUET Alain domicilié(e) 26 rue du docteur Brulet - 21120 - IS SUR TILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque TOURNEE DU CHAT NOIR DE RODOLPHE SALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURNEE DU CHAT NOIR DE RODOLPHE SALIS est expirée depuis le 18 décembre 2022.

CLOUET Alain a également déposé les autres marques suivantes : BIERE KARCHER , CACAO LACTE DE CH. GRAVIER , KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE , Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL , CHARGEURS REUNIS , CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E , CHOCOLATS CIE FRANÇAISE THÉS CIE FRANÇAISE , PHOSCAO EXQUIS DEJEUNERPUISSANT RECONSTITUANT , MOTOCYCLES COMIOT , LA FRAMBOISETTE


CLOUET Alain - 26 rue du docteur Brulet - 21120 - IS SUR TILLE - France


SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Inscription le 23 février 2004 - Concession de licence n°387358 - Publication au BOPI 2004-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516108 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11

1° - Boîtes métalliques, plateaux métalliques, panneaux décoratifs métalliques 2° - Cartes postales, affiches, posters, agendas, calendriers 3° - Vaisselles non en métaux précieux et articles de porcelaine et faïences à savoir : - Assiettes non en métaux précieux - Beurriers - Bocaux - Boire (récipients à -) - Bols - Boîtes à biscuits - Boîtes à savon - Brocs - Cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux - Café (service à -) non en métaux précieux - Carafes - Cuisine (récipients pour la -) non en métaux précieux - Cuisine (ustensiles de -) non en métaux précieux - Dessous de plat (ustensiles de table) - Distributeurs de savon - Distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la) - Enseignes en porcelaine ou en verre - Plateaux à usage domestique non en métaux précieux - Plats non en métaux précieux - Pots - Pots (couvercles de-) - Récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) - Saladiers non en métaux précieux - Services (vaisselle) non en métaux précieux - Services (vaisselle) non en métaux précieux - Sucriers non en métaux précieux - Tasses non en métaux précieux - Thé (services à -) non en métaux précieux - Théières non en métaux précieux - Vaisselle non en métaux précieux - Verres (récipients) - Verres à boire

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.