Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ SUNLIGHT ” SAVON ECONOMIE FACILITE HYGIENE
Monsieur CLOUET Alain

Numéro de dépôt :
3359783
Date de dépôt :
12/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2015
“ SUNLIGHT ” SAVON ECONOMIE FACILITE HYGIENE de CLOUET Alain

Présentation de la marque “ SUNLIGHT ” SAVON ECONOMIE FACILITE HYGIENE

Déposée le 12 mai 2005 par monsieur CLOUET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ SUNLIGHT ” SAVON ECONOMIE FACILITE HYGIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est monsieur CLOUET Alain domicilié(e) Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS SUR TILLE - 21120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque “ SUNLIGHT ” SAVON ECONOMIE FACILITE HYGIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ SUNLIGHT ” SAVON ECONOMIE FACILITE HYGIENE est expirée depuis le 12 mai 2015.

CLOUET Alain a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS CLOUET HTTP //WWW.CLOUET.COM , BIERE KARCHER , CACAO LACTE DE CH. GRAVIER , KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE , Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL , CHARGEURS REUNIS , CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E , CHOCOLATS CIE FRANÇAISE THÉS CIE FRANÇAISE , PHOSCAO EXQUIS DEJEUNERPUISSANT RECONSTITUANT , MOTOCYCLES COMIOT


Monsieur CLOUET Alain - Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS SUR TILLE - 21120 - France


Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Inscription le 6 septembre 2006 - Concession de licence n°439807 - Publication au BOPI 2006-09-06

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Inscription le 19 décembre 2013 - Résiliation de licence n°615579 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Boîtes en métaux communs et panneaux décoratifs en métaux communs. Appareils et instruments scientifiques. – thermomètres non à usage médical. Cartes postales, posters, calendriers, agendas en papier et carton. Plateaux à usage domestique et vaisselle non en métaux précieux et articles de porcelaine et faïence à savoir : – assiettes non en métaux précieux. – beurriers. – bocaux. – boire (récipients à). – bols. – boîtes à biscuits. – boîtes à savon. – brocs. – cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux. – café (service à) non en métaux précieux. – carafes. – cuisine (récipients pour la) non en métaux précieux. – cuisine (ustensiles de) non en métaux précieux. – dessous de plat (ustensiles de table). – distributeurs de savon. – distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la). – enseignes en porcelaine ou en verre. – plateaux à usage domestique non en métaux précieux. – plats non en métaux précieux. – pots. – pots (couvercles de). – récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux). – saladiers non en métaux précieux. – services (vaisselle) non en métaux précieux. – sucriers non en métaux précieux. – tasses non en métaux précieux. – thé (services à) non en métaux précieux. – théières non en métaux précieux. – vaisselle non en métaux précieux. – verres (récipients). – verres à boire. Vêtements, chaussures et chapellerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.