Marque annulée - Marque en non vigueur

Prochainement Tournée du CHAT NOIR DE Rodolphe Salis
CLOUET Alain

Numéro de dépôt :
3454697
Date de dépôt :
04/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Prochainement Tournée du CHAT NOIR DE Rodolphe Salis de CLOUET Alain

Présentation de la marque Prochainement Tournée du CHAT NOIR DE Rodolphe Salis

Déposée le 4 octobre 2006 par CLOUET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Prochainement Tournée du CHAT NOIR DE Rodolphe Salis »

Le déposant est CLOUET Alain domicilié(e) 26 rue du docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARD Avocats à la Cour domicilié(e) 62 RUE Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque Prochainement Tournée du CHAT NOIR DE Rodolphe Salis est expirée depuis le 4 octobre 2016.

CLOUET Alain a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS CLOUET HTTP //WWW.CLOUET.COM , BIERE KARCHER , CACAO LACTE DE CH. GRAVIER , KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE , Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL , CHARGEURS REUNIS , CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E , CHOCOLATS CIE FRANÇAISE THÉS CIE FRANÇAISE , PHOSCAO EXQUIS DEJEUNERPUISSANT RECONSTITUANT , MOTOCYCLES COMIOT


CLOUET Alain - 26 rue du docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France


Cabinet BOUCHARD Avocats à la Cour - 62 RUE Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Inscription le 4 août 2008 - Concession de licence n°478518 - Publication au BOPI 2008-08-04

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Inscription le 7 octobre 2013 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°610248 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Savon ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits pour parfumer le linge ; préparation cosmétiques pour le bain.

Boites en métaux commun ; plateaux métalliques ; panneaux décoratifs métalliques ; bronzes (objets d'art) ; statues, statuettes en métaux communs ; dalles métalliques ; décrottoirs ; récipients d'emballage en métal ; enseignes en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; boites aux lettres métalliques ; numéros de maison non lumineux métalliques ; poignées de porte en métal ; distributeurs de serviettes fixe métalliques.

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; pelles à tarte ; couteaux à beurre, à pain, à fromage ; couverts à salade ; outils à mains actionnés manuellement pour le jardinage.

Thermomètres non médicaux ; baromètres ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; enseignes électriques ; aimants de fixation ; interrupteurs ; logiciels de jeux ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; horloges ; réveils ; pendules ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux ; parures pour chaussures en métaux précieux ; ornements pour chapeaux ;

Cartes postales ; affiches ; posters ; agendas ; calendriers ; livres ; brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de toilette en papier ; linge de table en papier ; dessous de verres et de carafes en carton ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; boites en carton ou en papier.

Malles et valises ; coffres de voyage ; parapluies ; parasols ; portefeuille ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; filet et sacs à provisions ; colliers ou habits pour animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes.

Meubles ; tables ; sièges ; commodes ; vaisseliers ; tableaux d'affichage ; vannerie ; objet d'art en bois, en plâtre, liège, roseau, joncs, osier, corne, os, succédanés de toutes ces matières et matières plastiques, boites en bois et en matières plastiques ; boites d'emballage en matières plastiques ; récipients d'emballage en matière plastique ; coussins.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle en porcelaine ; vaisselle en faïence ; beurriers, bocaux, récipients à boire, bois, tasses, brocs, carafes, cabarets (plateaux à servir), tous ces produits non en métaux précieux ; dessous de plat, distributeur de savon ; boite en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boites à pain, à savon ; enseignes en porcelaine ou en verre ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; pots ; couvercles de pots ; caches pots non en papier ; sucriers non en métaux précieux ; services à th à café non en métaux précieux ; théière non en métaux précieux ; verres (récipients) ; verres à boire ; bouteilles ; dessous de verre et de carafes non en papier et autres que linge de table ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ; ustensiles de toilette ; poubelles ; peignes et brosses à l'exception des pinceaux ; balais ; poignées de porte en porcelaine et en faïence ; arrosoirs.

Couverture de table et de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; rideaux en matière textile ou en matière plastiques.

Vêtements ; chaussure ; chapellerie ; chemises ; foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous vêtements ; tabliers.

Articles décoratifs pour la chevelure ; boutons ; articles de mercerie.

Carpettes ; papier peints ; tapis ; revêtements de sols et de murs ; paillassons.

Jeux, jouets ; jeux de carte ; skis ; planche à voile ; planche de surf.

Huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures et compotes.

Café ; thé ; cacao ; chocolat ; biscuiterie ; sucre ; succédanés du sucre.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques à l'exception des bières.

Etuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers non en métaux précieux ; briquets ; articles pour fumeurs.