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Marques déposées par monsieur CLOUET Alain
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PETITS POIS A. DUFOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS POIS A. DUFOUR
Monsieur CLOUET Alain, né le 3 Juillet 1950 à AIGNAY LE DUC (COTE D'OR)

Numéro de dépôt :
3200926
Date de dépôt :
16/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2012
PETITS POIS A. DUFOUR de CLOUET Alain

Présentation de la marque PETITS POIS A. DUFOUR

Déposée le 16 décembre 2002 par monsieur CLOUET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITS POIS A. DUFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est monsieur CLOUET Alain domicilié(e) Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque PETITS POIS A. DUFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS POIS A. DUFOUR est expirée depuis le 16 décembre 2012.

CLOUET Alain a également déposé les autres marques suivantes : BIERE KARCHER , CACAO LACTE DE CH. GRAVIER , KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE , Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL , CHARGEURS REUNIS , CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E , CHOCOLATS CIE FRANÇAISE THÉS CIE FRANÇAISE , PHOSCAO EXQUIS DEJEUNERPUISSANT RECONSTITUANT , MOTOCYCLES COMIOT , LA FRAMBOISETTE


Monsieur CLOUET Alain, né le 3 Juillet 1950 à AIGNAY LE DUC (COTE D'OR) - Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France


Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 23 février 2004 - Concession de licence n°387358 - Publication au BOPI 2004-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Boîtes en métaux communs, panneaux décoratifs en métaux communs Plateaux à usage domestique non en métaux précieux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.