Déposée le 7 mai 2003 par monsieur CLOUET Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est monsieur CLOUET Alain domicilié(e) Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque PAQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur CLOUET Alain - Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France
Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Boîtes en métaux communs, et panneaux décoratifs en métaux communs plateaux a usage domestique et vaisselles non en métaux précieux et articles de porcelaine et faïence à savoir : - Assiettes non en métaux précieux - Beurriers - Bocaux - Boire (récipients à-) - Bols - Boîtes à biscuits - Boîtes à savon - Brocs - Cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux - Café (service à-) non en métaux précieux - Carafes - Cuisine (récipients pour la-) non en métaux précieux - Cuisine (ustensiles de -) non en métaux précieux - Dessous de plat (ustensiles de table) - Distributeurs de savon - Distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la) - Enseignes en porcelaine ou en verre - Plateaux à usage domestique non en métaux précieux - Plats non en métaux précieux - Pots - Pots (couvercles de-) - Récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) - Saladiers non en métaux précieux - Services (vaisselle) non en métaux précieux - Sucriers non en métaux précieux - Tasses non en métaux précieux - Thé (services à-) non en métaux précieux - Théières non en métaux précieux - Vaisselle non en métaux précieux - Verres (récipients) - Verres à boire
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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