Monsieur CLOUET Alain, né le 3 Juillet 1950 à AIGNAY LE DUC (COTE D'OR)
Numéro de dépôt :
3204117
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2013
Présentation de la marque LA FRAMBOISETTE
Déposée le 10 janvier 2003 par monsieur CLOUET Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA FRAMBOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est monsieur CLOUET Alain domicilié(e) Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque LA FRAMBOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur CLOUET Alain, né le 3 Juillet 1950 à AIGNAY LE DUC (COTE D'OR) - Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France
Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Fruits conservés, séchés et cuits : gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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