Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE
Monsieur CLOUET Alain

Numéro de dépôt :
3236324
Date de dépôt :
09/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE de CLOUET Alain

Présentation de la marque KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE

Déposée le 9 juillet 2003 par monsieur CLOUET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE »

Le déposant est monsieur CLOUET Alain domicilié(e) 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 21

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE est expirée depuis le 9 juillet 2013.

CLOUET Alain a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS CLOUET HTTP //WWW.CLOUET.COM , BIERE KARCHER , CACAO LACTE DE CH. GRAVIER , Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL , CHARGEURS REUNIS , CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E , CHOCOLATS CIE FRANÇAISE THÉS CIE FRANÇAISE , PHOSCAO EXQUIS DEJEUNERPUISSANT RECONSTITUANT , MOTOCYCLES COMIOT , LA FRAMBOISETTE


Monsieur CLOUET Alain - 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France


Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Inscription le 21 février 2005 - Concession de licence n°408000 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 25 janvier 2006 - renonciation totale n°426990 - Publication au BOPI 2006-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Boîtes en métaux communs, et panneaux décoratifs en métaux communs. Cartes postales, posters, calendriers, agendas en papier et carton. Plateaux à usage doméstique et vaisselles non en métaux précieux et articles de porcelaine et faïence à savoir : – assiettes non en métaux précieux. – beurriers. – bocaux. – boire (récipients à –). – bols. – boîtes à biscuits. – boîtes à savon. – brocs. – cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux. – café (service à –) non en métaux précieux. – carafes. – cuisine (récipients pour la –) non en métaux précieux. – cuisine (ustensiles de –) non en métaux précieux. – dessous de plat (ustensiles de table). – distributeurs de savon. – distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la). – enseignes en porcelaine ou en verre. – plateaux à usage domestique non en métaux précieux. – plats non en métaux précieux. – pots. – pots (couvercles de –). – récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux). – saladiers non en métaux précieux. – services (vaisselle) non en métaux précieux. – sucriers non en métaux précieux. – tasses non en métaux précieux. – thé (services à –) non en métaux précieux. – théières non en métaux précieux. – vaisselle non en métaux précieux. – verres (récipients). – verres à boire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.