Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDITIONS CLOUET HTTP //WWW.CLOUET.COM
M. CLOUET Alain

Numéro de dépôt :
3064129
Date de dépôt :
13/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2030
EDITIONS CLOUET HTTP //WWW.CLOUET.COM de CLOUET Alain

Présentation de la marque EDITIONS CLOUET HTTP //WWW.CLOUET.COM

Déposée le 13 novembre 2000 par monsieur CLOUET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS CLOUET HTTP //WWW.CLOUET.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est monsieur CLOUET Alain domicilié(e) 26 rue du Docteur Brulet, 21120 IS SUR TILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Mme TRESSE Michèle domicilié(e) 62 rue Chabot Charny, 21000 DIJON - France.

La marque EDITIONS CLOUET HTTP //WWW.CLOUET.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EDITIONS CLOUET HTTP //WWW.CLOUET.COM arrivera à expiration en date du 13 novembre 2030.

CLOUET Alain a également déposé les autres marques suivantes : BIERE KARCHER , CACAO LACTE DE CH. GRAVIER , KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE , Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL , CHARGEURS REUNIS , CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E , CHOCOLATS CIE FRANÇAISE THÉS CIE FRANÇAISE , PHOSCAO EXQUIS DEJEUNERPUISSANT RECONSTITUANT , MOTOCYCLES COMIOT , LA FRAMBOISETTE


M. CLOUET Alain - 26 rue du Docteur Brulet, 21120 IS SUR TILLE - France


SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Mme TRESSE Michèle - 62 rue Chabot Charny, 21000 DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451425 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-24

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2020 n°2763811 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-04

Affiches ; albums ; almanachs ; dessous de chopes à bière ; boîtes en carton ou en papier ; cache pots en papier ; buvards ; carnets ; cartes ; cartes de voeux ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; coffrets à timbres (cachets) ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; linge de table en papier ; images ; impressions ; journaux ; livres ; livrets ; marques pour livres ; photographies ; photogravures ; cartes postales ; timbres poste ; reproductions graphiques ; linge de table en papier ; service de table en papier. Communication par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par reseaux de fibres optiques ; service de transmission et de communication par réseaux télématiques, par internet. Edition ; publication de textes autres que publicitaires, livres, revues ; réédition de publications anciennes, affiches, cartes postales. Imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.