Déposée le 9 novembre 2006 par CLOUET Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Divan Japonais »
Le déposant est CLOUET Alain domicilié(e) 26 rue du docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARD Avocats à la Cour domicilié(e) 62 RUE Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLOUET Alain - 26 rue du docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France
Cabinet BOUCHARD Avocats à la Cour - 62 RUE Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France
Inscription le 4 août 2008 - Concession de licence n°478518 - Publication au BOPI 2008-08-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51
Savon ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits pour parfumer le linge ; préparation cosmétiques pour le bain.
Boites en métaux commun ; plateaux métalliques ; panneaux décoratifs métalliques ; bronzes (objets d'art) ; statues, statuettes en métaux communs ; dalles métalliques ; décrottoirs ; récipients d'emballage en métal ; enseignes en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; boites aux lettres métalliques ; numéros de maison non lumineux métalliques ; poignées de porte en métal ; distributeurs de serviettes fixe métalliques.
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; pelles à tarte ; couteaux à beurre, à pain, à fromage ; couverts à salade ; outils à mains actionnés manuellement pour le jardinage.
Thermomètres non médicaux ; baromètres ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; enseignes électriques ; aimants de fixation ; interrupteurs ; logiciels de jeux ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; horloges ; réveils ; pendules ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux ; parures pour chaussures en métaux précieux ; ornements pour chapeaux ;
Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Cartes postales ; affiches ; posters ; agendas ; calendriers ; livres ; brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de toilette en papier ; linge de table en papier ; dessous de verres et de carafes en carton ; papier hygiénique ; boites en carton ou en papier.
Malles et valises ; coffres de voyage ; parapluies ; parasols ; portefeuille ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; filet et sacs à provisions ; colliers ou habits pour animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes.
Meubles ; tables ; sièges ; commodes ; vaisseliers ; tableaux d'affichage ; vannerie ; objet d'art en bois, en plâtre, liège, roseau, joncs, osier, corne, os, succédanés de toutes ces matières et matières plastiques, boites en bois et en matières plastiques ; boites d'emballage en matières plastiques ; récipients d'emballage en matière plastique ; coussins.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle en porcelaine ; vaisselle en faïence ; beurriers, bocaux, récipients à boire, bols, tasses, brocs, carafes, cabarets (plateaux à servir), tous ces produits non en métaux précieux ; dessous de plat, distributeur de savon ; boite en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boites à pain, à savon ; enseignes en porcelaine ou en verre ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; pots ; couvercles de pots ; caches pots non en papier ; sucriers non en métaux précieux ; services à thé, à café non en métaux précieux ; théière non en métaux précieux ; verres (récipients) ; verres à boire ; bouteilles ; dessous de verre et de carafes non en papier et autres que linge de table ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ; ustensiles de toilette ; poubelles ; peignes et brosses à l'exception des pinceaux ; balais ; poignées de porte en porcelaine et en faïence ; arrosoirs.
Couverture de table et de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; rideaux en matière textile ou en matière plastiques.
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous vêtements ; tabliers.
Articles décoratifs pour la chevelure ; boutons ; articles de mercerie.
Carpettes ; papier peints ; tapis ; revêtements de sols et de murs ; paillassons.
Jeux, jouets ; jeux de carte ; skis ; planche à voile ; planche de surf.
Huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures et compotes.
