COTE D'AZUR ETE BANDOL HIVER LE PAYS DU SOLEIL ET DES FLEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur
COTE D'AZUR ETE BANDOL HIVER LE PAYS DU SOLEIL ET DES FLEURS
CLOUET Alain
Numéro de dépôt :
3466309
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016
Présentation de la marque COTE D'AZUR ETE BANDOL HIVER LE PAYS DU SOLEIL ET DES FLEURS
Déposée le 28 novembre 2006 par CLOUET Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTE D'AZUR ETE BANDOL HIVER LE PAYS DU SOLEIL ET DES FLEURS »
Le déposant est CLOUET Alain domicilié(e) 26 rue du docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARD Avocats à la Cour domicilié(e) 62 RUE Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLOUET Alain - 26 rue du docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France
Cabinet BOUCHARD Avocats à la Cour - 62 RUE Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France
Inscription le 4 août 2008 - Concession de licence n°478518 - Publication au BOPI 2008-08-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Boites en métaux commun ; plateaux métalliques ; panneaux décoratifs métalliques ; bronzes (objets d'art) ; statues, statuettes en métaux communs ; dalles métalliques ; décrottoirs ; récipients d'emballage en métal ; enseignes en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; boites aux lettres métalliques ; numéros de maison non lumineux métalliques ; poignées de porte en métal ; distributeurs de serviettes fixe métalliques.
Thermomètres non médicaux ; baromètres ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; enseignes électriques ; aimants de fixation ; interrupteurs ; logiciels de jeux ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; horloges ; réveils ; pendules ; boites en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux ; parures pour chaussures en métaux précieux ; ornements pour chapeaux ;
Cartes postales ; affiches ; posters ; agendas ; calendriers ; livres ; brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de toilette en papier ; linge de table en papier ; dessous de verres et de carafes en carton ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; boites en carton ou en papier.
Malles et valises ; coffres de voyage ; parapluies ; parasols ; portefeuille ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits “ vanity cases ” ; filet et sacs à provisions ; colliers ou habits pour animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes (portefeuilles).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle en porcelaine ; vaisselle en faïence ; beurriers, bocaux, récipients à boire, bols, tasses, brocs, carafes, cabarets (plateaux à servir), tous ces produits non en métaux précieux ; dessous de plat, distributeur de savon ; boite en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boites à pain, à savon ; enseignes en porcelaine ou en verre ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; pots ; couvercles de pots ; caches pots non en papier ; sucriers non en métaux précieux ; services à thé, à café non en métaux précieux ; théière non en métaux précieux ; verres (récipients) ; verres à boire ; bouteilles ; dessous de verre et de carafes non en papier et autres que linge de table ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; statues, statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ; ustensiles de toilette ; poubelles ; peignes et brosses à l'exception des pinceaux ; balais ; poignées de porte en porcelaine et en faïence ; arrosoirs.
Couverture de table et de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; rideaux en matière textile ou en matière plastiques.
Vêtements ; chaussure ; chapellerie ; chemises ; foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous vêtements ; tabliers.
Etuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers non en métaux précieux ; briquets ; articles pour fumeurs.
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