Présentation de la marque CHOCOLAT LOMBART TIENS VOILA LE MEILLEUR
Déposée le 7 janvier 2003 par CLOUET Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHOCOLAT LOMBART TIENS VOILA LE MEILLEUR »
Le déposant est CLOUET Alain domicilié(e) 26 rue du docteur Brulet - 21120 - IS SUR TILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLOUET Alain - 26 rue du docteur Brulet - 21120 - IS SUR TILLE - France
SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Inscription le 23 juin 2003 - retrait partiel n°372439 - Publication au BOPI 2003-06-23
Inscription le 5 juillet 2004 - Concession de licence n°395905 - Publication au BOPI 2004-07-05
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516113 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11
Inscription le 7 octobre 2013 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°610248 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Boîtes en métaux communs, et panneaux décoratifs en métaux communs. Cartes postales, posters, calendriers, agendas en papier et carton. Plateaux à usage doméstique et vaisselles non en métaux précieux et articles de porcelaine et faïence à savoir : – assiettes non en métaux précieux. – beurriers. – bocaux. – boire (récipients à –). – bols. – boîtes à biscuits. – boîtes à savon. – brocs. – cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux. – café (service à –) non en métaux précieux. – carafes. – cuisine (récipients pour la –) non en métaux précieux. – cuisine (ustensiles de –) non en métaux précieux. – dessous de plat (ustensiles de table). – distributeurs de savon. – distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la). – enseignes en porcelaine ou en verre. – plateaux à usage domestique non en métaux précieux. – plats non en métaux précieux. – pots. Pots (couvercles de –). – récipients pour le ménage ou la cuisine. (non en métaux précieux). – saladiers non en métaux précieux. – services (vaiselle) non en métaux précieux. – sucriers non en métaux précieux. – tasses non en métaux précieux. – thé (services à –) non en métaux précieux. – théières non en métaux précieux. – vaisselle non en métaux précieux. – verres (récipients). – verres à boire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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