Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TimeCloud
CLOUDWATT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4065770
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/02/2024
TimeCloud de CLOUDWATT

Présentation de la marque TimeCloud

Déposée le 3 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOUDWATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TimeCloud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLOUDWATT domicilié(e) 892 Rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 928 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNILLIER AVOCATS, Mme CORNILLIER Lise domicilié(e) 44 Avenue Georges V - 75008 - PARIS - France.

La marque TimeCloud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TimeCloud est expirée depuis le 3 février 2024.

CLOUDWATT a également déposé les autres marques suivantes : CLOUDWATT BOOST , Big Data Ethique , Data Ethique , CLOUDED BY CLOUDWATT , CLOUDED BY , Data Ethique , TCO2 , CLOUDWATT A DAY! , CLOUDWATT BOX , Souveraineté numérique


CLOUDWATT, Société par actions simplifiée - 892 Rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 518928924


CORNILLIER AVOCATS, Mme CORNILLIER Lise - 44 Avenue Georges V - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Abonnement à un service de serveur à distance pour la gestion, le traitement et le stockage de données informatiques, abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services d'infogérance informatique ; abonnements à un réseau local sans fil ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou à un centre de fournisseur d'accès à des serveurs de gestion de bases de données ou de transmission de données, sons, images, images animées ; abonnement téléphoniques ; abonnement à une offre de connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnements à des services de transmissions de données par voies télématiques ; abonnements à des bases de données informatiques ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; services de gestion de bases de données ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de démonstration de produits pour des tiers ; services de recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de collecte d'information pour des tiers ; services de gestion administrative des infrastructures du système d'information pour des tiers ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; informations en matière d'assurances, informations financières, transfert électronique de fonds ;

Services de télécommunications ; transmission et traitement d'informations, données, images et sons par voies téléphonique, télématique, informatique ou par satellite ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; services d'informations, de conseil et d'assistance en matière de télécommunications à savoir services d'aide à l'exploitation et à la supervision des messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques ; conseil en matière de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communications et à Internet ; fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; transmission d'informations via des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ; mise à disposition (fourniture d'accès) d'une plateforme Internet pour la mise à disposition (transmission) d'informations et de données ; mise à disposition (fourniture d'accès) d'informations et de données par réseau Internet ; services de mise à disposition (fourniture d'accès) d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie électronique ; service de fourniture sécurisée ou non (transmission, téléchargement) en ligne de textes, données, photographies, images, images animées, musique, de sons à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; services de diffusion et de fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications, sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de traitement et de gestion de données informatiques ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre et par terminaux d'ordinateurs ; services de location d'appareils pour la reproduction et le traitement de sons, d'images et d'images animées ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de recherche, de développement, élaboration (conception), conseil, installation, maintenance, mise à jour, location de matériels informatiques (logiciels), de logiciels et de réseaux de télécommunications ; services d'expertise, estimations, analyses, tests, évaluation de performances, contrôle technique de matériels informatiques, logiciels et réseaux de télécommunication ; étude de projets techniques ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateur ; conception, développement et entretien d'outils et de systèmes informatiques ; services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations ; surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; location de distributeurs (serveurs) informatiques ; location de capacités de stockages de données informatiques et de calcul ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques personnels ; développement, et conception d'interfaces de gestion Web ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de création par des ingénieurs informatiques de plateformes informatiques pour des tiers ; services d'externalisation des structures et systèmes d'information, services d'hébergement de plateformes informatiques, de site Internet, de messageries sécurisées ; services de créations (conception-élaboration) par des ingénieurs informatiques et notamment d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistance technique (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, données, sons, images et images animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; services de consultations en matière d'ordinateurs ; services d'installation et de maintenance des infrastructures (logiciels) de systèmes d'information ; analyse de systèmes informatiques ; mise en place et hébergement de serveurs sur Internet ; services de stockage de données pour des tiers ; services de gestion de sites Internet pour des tiers ; services de gérance informatique pour des tiers ; services de location d'appareils pour la reproduction et le traitement de données ;

Licences de logiciels, services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services juridiques ; concession de licences de programmes informatiques ; services de conseils relatifs à la concession de licences ou la protection de la propriété intellectuelle ou industrielle ; octroi de licences de logiciels ; exploitation de matériel protégé par droits d'auteur ; exploitation de droits de programmes de radio, programmes de télévision, films, bandes vidéo préenregistrées, films cinématographiques ; exploitation de droits de transmission ; exploitation de droits de propriété intellectuelle ou industrielle ; émission et concession de droits ; services d'octroi de licences ; gestion de droits de propriété intellectuelle ou industrielle ; fourniture de services de surveillance et alarmes de sécurité domestique et personnelle ; services d'alarmes antivol et antieffraction ; services d'alarmes et de protection contre l'incendie ; évaluation en matière de sécurité des personnes et des biens ; services informatisés de sécurité des personnes et des biens ; services de conseils en matière de sécurité ; location d'appareils de sécurité ; location d'appareils de surveillance de sécurité ; services de protection électrique pour centraux téléphoniques ; fourniture en ligne d'informations et de connaissances encyclopédiques générales concernant la sécurité, les systèmes de sécurité, la sécurité personnelle, la sécurité professionnelle, la sécurité domestique ; services en ligne de rendez-vous, amitié, rencontres et réseautage social ; services en ligne de protection contre la fraude ; services personnels et sociaux fournis par des tiers afin de répondre aux besoins des personnes, à savoir, fourniture de suivi personnel en ligne, services de réseautage social en ligne, concession de licences de logiciels en matière de sécurité informatique, de prévention des risques informatiques, de programmes antivirus et/ou de protection contre les programmes malveillants, de services de chiffrage, de cryptage de données informatiques.