Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNOI EUROPEEN DES NATIONS
CLOUD'S SARL

Numéro de dépôt :
99768980
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque TOURNOI EUROPEEN DES NATIONS

Déposée le 11 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUD'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNOI EUROPEEN DES NATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUD'S domicilié(e) 630 AVENUE DE RODEZ, BP 14, 12160 BARAQUEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 660 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOUDS SARL - France.

La marque TOURNOI EUROPEEN DES NATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNOI EUROPEEN DES NATIONS est expirée depuis le 11 janvier 2009.

CLOUD'S a également déposé les autres marques suivantes : UNITED SWEAT COMPANY BY CLOUD'S , FIVE NATIONS CHAMPION SHIP , COMPTOIR DU RUGBY , NEWRIDERS , CLOUD'S , LA COMPAGNIE DU SUD OUEST , TOURNOI DES SIX NATIONS , QUINZE TREIZE , QUINZE & TREIZE , THE HAKA DANCE


CLOUD'S SARL - 630 AVENUE DE RODEZ, BP 14, 12160 BARAQUEVILLE - France - SIREN 318660560


CLOUDS SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

- cuir et imitations du cuir peaux d'animaux, malles et valises. Parapluies parasols et cannes fouets et sellerie - vêtements chaussures chapellerie - jeux jouets articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis Décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].