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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUD'S
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QUINZE TREIZE
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUINZE TREIZE
CLOUD'S SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
96619194
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2016

Présentation de la marque QUINZE TREIZE

Déposée le 29 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUD'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUINZE TREIZE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOUD'S domicilié(e) 630 ROUTE DE RODEZ,12160 BARAQUEVILLE (dossier no 2302614) - 12160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 660 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE BENOIT CHATEAU domicilié(e) 6 RUE BONCENNE, BP 132,86004 POITIERS CEDEX (dossier no 2302614) - 86004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUINZE TREIZE est expirée depuis le 29 mars 2016.

CLOUD'S a également déposé les autres marques suivantes : UNITED SWEAT COMPANY BY CLOUD'S , TOURNOI EUROPEEN DES NATIONS , FIVE NATIONS CHAMPION SHIP , COMPTOIR DU RUGBY , NEWRIDERS , CLOUD'S , LA COMPAGNIE DU SUD OUEST , TOURNOI DES SIX NATIONS , QUINZE & TREIZE , THE HAKA DANCE


CLOUD'S SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 630 ROUTE DE RODEZ,12160 BARAQUEVILLE (dossier no 2302614) - 12160 - France - SIREN 318660560


MAITRE BENOIT CHATEAU - 6 RUE BONCENNE, BP 132,86004 POITIERS CEDEX (dossier no 2302614) - 86004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 13 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379501 - Publication au BOPI 2003-10-13

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2005 n°2302614 - Publication au BOPI 2005-12-09

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Maillots, bas, chaussettes, chaussures de sport, chaussures de rugby, crampons de chaussures de rugby, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), souliers de sport, vêtements (habillement), vêtements de dessus, habits, vêtements en cuir, chandails, gilets, pull-over, tricots (vêtements), chemises, chemisettes, imperméables, manteaux, pardessus, parkas, ceintures, casquettes, visières (chapellerie), bandeaux pour la tête (habillement), vêtements pour la pratique des sports autres que la plongée.Sacs de cricket, sacs de sports, rembourrages de protections (partie d'habillement de sport) Sacs à dos, sacs de voyages

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].